IFRS 9

IFRS 9 est la norme comptable internationale relative aux instruments financiers. Son modèle de pertes de crédit attendues sert au calcul des dépréciations. Ses trois phases déterminent si un prêt est provisionné sur 12 mois ou sur toute sa durée de vie. Elle a remplacé IAS 39 en 2018.

Exemple

À titre d’exemple, un prêteur estime à 10 $ les pertes de crédit attendues sur les 12 prochains mois pour un prêt en phase 1. Si le risque de crédit augmente significativement depuis l’octroi, le prêt peut passer en phase 2. L’estimation porte alors sur toute sa durée de vie.

Les trois phases d’IFRS 9 et le passage de l’une à l’autre

La phase 1 s’applique si le risque de crédit du prêt n’a pas significativement augmenté depuis son octroi. La provision couvre les pertes de crédit attendues sur 12 mois. En cas d’augmentation significative, le prêt passe en phase 2 et la provision couvre les pertes attendues sur toute sa durée de vie.

Un prêt déprécié relève de la phase 3. La provision couvre aussi les pertes attendues sur toute sa durée de vie. Un retard de paiement de plus de 30 jours entraîne une présomption réfutable d’augmentation significative du risque de crédit. À 90 jours de retard, il existe une présomption réfutable de défaut. Ces présomptions peuvent être réfutées et n’entraînent pas automatiquement un classement.

Provisionnement selon IFRS 9 et IAS 39 : quelles différences ?

IAS 39 ne comptabilisait une perte qu’en présence d’éléments objectifs attestant qu’elle s’était produite. IFRS 9 prend en compte les pertes attendues dès l’octroi du prêt, à partir de scénarios prospectifs pondérés dans l’estimation.

L’estimation peut s’appuyer sur la probabilité de défaut (PD) et l’exposition. La perte en cas de défaut (LGD) constitue un autre paramètre. Les estimations du prêteur sont établies à partir de scénarios pondérés.

Questions fréquentes

Quelle différence entre IFRS 9 et CECL ?

CECL prévoit des pertes attendues sur toute la durée de vie de chaque prêt dès son octroi. IFRS 9 fonctionne par phases : les pertes de crédit attendues sont calculées sur 12 mois en phase 1, puis sur toute la durée de vie en phases 2 et 3.

Quand IFRS 9 est-elle entrée en vigueur ?

IFRS 9 s’applique aux périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2018. Elle a remplacé IAS 39.

Quels sujets IFRS 9 couvre-t-elle en plus des pertes de crédit attendues ?

IFRS 9 traite aussi du classement et de l’évaluation des instruments financiers. La comptabilité de couverture relève également de cette norme.

Le calculateur de pertes de crédit attendues de Decisimo applique les estimations de PD et de LGD à l’exposition et tient compte de scénarios pondérés pour calculer les pertes de crédit attendues sur 12 mois ou sur toute la durée de vie, selon la phase.